Indices & Taux

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18

Sep

Patrimoine

Indice national du bâtiment tous corps d'état (BT 01)

  • Publié le 2023-09-18

Indices BT 01 et Syntec

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15

Sep

Affaires

Ménages urbains France entière

  • Publié le 2023-09-15

Indice mensuel des prix à la consommation

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15

Sep

Affaires

Ensemble des ménages

  • Publié le 2023-09-15

Indice mensuel des prix à la consommation

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04

Sep

Fiscal

Taux de change pour l'évaluation des avoirs et des dettes

  • Publié le 2023-09-04

Imposition des bénéfices

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01

Sep

Patrimoine

Indice Syntec

  • Publié le 2023-09-01

Indices BT 01 et Syntec

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30

Aou

Affaires

Taux de l'usure : 1er septembre 2023

  • Publié le 2023-08-30

Taux de l'usure

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29

Aou

Social

Aides à l'embauche et à l'emploi

  • Publié le 2023-08-29

Insertion par l’activité économique : aides aux postes

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29

Aou

Fiscal

Opérations intracommunautaires : taux de change

  • Publié le 2023-08-29

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

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29

Aou

Fiscal

Intérêts déductibles des comptes d'associés

  • Publié le 2023-08-29

Imposition des bénéfices

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17

Aou

Social

Salaire et cotisations sociales Titres-restaurant

  • Publié le 2023-08-17

Titres-restaurant

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27

Juil

Affaires

Taux de l'usure : 1er août 2023

  • Publié le 2023-07-27

Taux de l'usure

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30

Juin

Patrimoine

Indices BT 01 et Syntec

  • Publié le 2023-06-30

Indice Syntec

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30

Juin

Fiscal

Intérêts déductibles des comptes d'associés

  • Publié le 2023-06-30

Imposition des bénéfices

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30

Juin

Fiscal

Taxe sur les salaires (versés en 2023)

  • Publié le 2023-06-30

Contributions patronales sur salaires

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29

Juin

Affaires

Taux de l'usure : 1er juillet 2023

  • Publié le 2023-06-29

Taux de l'usure

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23

Juin

Patrimoine

ILAT : 1er trimestre

  • Publié le 2023-06-23

Indice des loyers des activités tertiaires (ILAT)

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22

Juin

Fiscal

Opérations intracommunautaires : taux de change

  • Publié le 2023-06-22

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

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02

Juin

Fiscal

Taux de change pour l'évaluation des avoirs et des dettes

  • Publié le 2023-06-02

Imposition des bénéfices

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03

Mai

Social

MINIMA SOCIAUX - Allocation de solidarité spécifique

  • Publié le 2023-05-03

Plafonds et montants en vigueur à compter du 1er avril 2023

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03

Mai

Social

MINIMA SOCIAUX - Allocation aux adultes handicapés

  • Publié le 2023-05-03

Plafonds et montants en vigueur à partir du 1er avril 2023.

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03

Mai

Social

MALADIE-MATERNITÉ, ACCIDENTS DU TRAVAIL - Indemnités journalières d'assurance maladie

  • Publié le 2023-05-03

Indemnités journalières de maladie

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27

Avr

Affaires

TAUX DE L'USURE - Taux de l'usure : 1er mai 2023

  • Publié le 2023-04-27

Taux effectifs moyens pratiqués par les établissements de crédit au cours des trois derniers mois pour les diverses catégories de crédits et seuils de l'usure correspondants applicables à compter du 1er mai 2023

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20

Avr

Fiscal

TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (TVA) - Opérations intracommunautaires : taux de change

  • Publié le 2023-04-20

Nous donnons ci-après les cours indicatifs du mercredi 22 mars 2023, communiqués par la Banque de France, des monnaies des pays de l’Union européenne hors zone euro et des principales monnaies tierces.

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20

Avr

Fiscal

IR - Frais de voiture et de deux-roues Barèmes kilométriques pour 2022

  • Publié le 2023-04-20

Barème applicable aux automobiles, Cyclomoteurs (cylindrée inférieure à 50 cm3), Motocyclettes (cylindrée supérieure à 50 cm3)

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20

Avr

Fiscal

IMPOSITION DES BÉNÉFICES - Intérêts déductibles des comptes d'associés

  • Publié le 2023-04-20

Taux de référence

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14

Avr

Social

MINIMA SOCIAUX - Montant minimum des avantages vieillesse

  • Publié le 2023-04-14

Allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa), Allocation supplémentaire d'invalidité (ASI).

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14

Avr

Social

MINIMA SOCIAUX - Revenu de solidarité active

  • Publié le 2023-04-14

Montants en euros en vigueur à compter du 1-4-2023

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14

Avr

Affaires

INDICE MENSUEL DES PRIX À LA CONSOMMATION - Ménages urbains France entière

  • Publié le 2023-04-14

Ménages urbains france entière

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14

Avr

Affaires

INDICE MENSUEL DES PRIX À LA CONSOMMATION - Ensemble des ménages

  • Publié le 2023-04-14

Ensemble des ménages

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14

Avr

Social

SALAIRE ET COTISATIONS SOCIALES - Frais professionnels : voiture et deux roues

  • Publié le 2023-04-14

Automobiles et deux roues