Mai
Plafonds et montants en vigueur à compter du 1er avril 2023
Mai
Plafonds et montants en vigueur à partir du 1er avril 2023.
Mai
Indemnités journalières de maladie
Avr
Taux effectifs moyens pratiqués par les établissements de crédit au cours des trois derniers mois pour les diverses catégories de crédits et seuils de l'usure correspondants applicables à compter du 1er mai 2023
Avr
Nous donnons ci-après les cours indicatifs du mercredi 22 mars 2023, communiqués par la Banque de France, des monnaies des pays de l’Union européenne hors zone euro et des principales monnaies tierces.
Avr
Barème applicable aux automobiles, Cyclomoteurs (cylindrée inférieure à 50 cm3), Motocyclettes (cylindrée supérieure à 50 cm3)
Avr
Taux de référence
Avr
Allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa), Allocation supplémentaire d'invalidité (ASI).
Avr
Montants en euros en vigueur à compter du 1-4-2023
Avr
Ménages urbains france entière
Avr
Ensemble des ménages
Avr
Automobiles et deux roues
Avr
Montants en euros en vigueur à compter du 1-4-2023
Avr
Complémentaire santé solidaire
Avr
Prestations familiales
Avr
Prestations d'accueil du jeune enfant
Avr
Montant brut au 1-4-2023.
Avr
Montant brut du 1-1-2023
Avr
Pour l'évaluation au 31 mars 2023 des avoirs, créances et dettes en monnaies étrangères autres que celles appartenant à la zone euro, les cours suivants, communiqués par la Banque de France sur son site internet (www.banque-france.fr), peuvent être utilisés.
Fev
Exemption d'établissement du rapport de gestion, établissement des documents liés à la prévention des difficultés et nomination d’au moins un commissaire aux comptes dans les sociétés commerciales
Jan
Frais de carburant en euro au kilomètre - véhicules automobiles et frais de carburant en euro au kilomètre vélomoteurs, scooters et motocyclettes
Jan
Taux normal et taux majorés
Jan
Seuil d'imposition et barème
Jan
Revenus d'activité et allocations de pré-retraite, Revenus de remplacement.
Jan
Revenus du capital financier ou immobilier
Jan
Ventes d'immeubles, vente de fonds de commerce, droits sur les sociétés et cessions de droits sociaux.
Jan
Grilles applicables aux revenus perçus ou réalises à compter du 1er janvier 2023
Jan
Plus-values professionnelles à long terme
Jan
Taux de l'impôt (exercice clos à compter du 31-12-2022)
Jan
Régime d'imposition des bénéfices industriels et commerciaux (BIC), Régime d’imposition des bénéfices non commerciaux (BNC) et Régime d'imposition des bénéfices agricoles (BA)