Indices & Taux
18
Sep
Indice national du bâtiment tous corps d'état (BT 01)
- Publié le 2023-09-18
Indices BT 01 et Syntec
15
Sep
Ménages urbains France entière
- Publié le 2023-09-15
Indice mensuel des prix à la consommation
15
Sep
Ensemble des ménages
- Publié le 2023-09-15
Indice mensuel des prix à la consommation
04
Sep
Taux de change pour l'évaluation des avoirs et des dettes
- Publié le 2023-09-04
Imposition des bénéfices
01
Sep
30
Aou
29
Aou
Aides à l'embauche et à l'emploi
- Publié le 2023-08-29
Insertion par l’activité économique : aides aux postes
29
Aou
Opérations intracommunautaires : taux de change
- Publié le 2023-08-29
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
29
Aou
Intérêts déductibles des comptes d'associés
- Publié le 2023-08-29
Imposition des bénéfices
17
Aou
Salaire et cotisations sociales Titres-restaurant
- Publié le 2023-08-17
Titres-restaurant
27
Juil
30
Juin
30
Juin
Intérêts déductibles des comptes d'associés
- Publié le 2023-06-30
Imposition des bénéfices
30
Juin
Taxe sur les salaires (versés en 2023)
- Publié le 2023-06-30
Contributions patronales sur salaires
29
Juin
23
Juin
ILAT : 1er trimestre
- Publié le 2023-06-23
Indice des loyers des activités tertiaires (ILAT)
22
Juin
Opérations intracommunautaires : taux de change
- Publié le 2023-06-22
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
02
Juin
Taux de change pour l'évaluation des avoirs et des dettes
- Publié le 2023-06-02
Imposition des bénéfices
03
Mai
MINIMA SOCIAUX - Allocation de solidarité spécifique
- Publié le 2023-05-03
Plafonds et montants en vigueur à compter du 1er avril 2023
03
Mai
MINIMA SOCIAUX - Allocation aux adultes handicapés
- Publié le 2023-05-03
Plafonds et montants en vigueur à partir du 1er avril 2023.
03
Mai
MALADIE-MATERNITÉ, ACCIDENTS DU TRAVAIL - Indemnités journalières d'assurance maladie
- Publié le 2023-05-03
Indemnités journalières de maladie
27
Avr
TAUX DE L'USURE - Taux de l'usure : 1er mai 2023
- Publié le 2023-04-27
Taux effectifs moyens pratiqués par les établissements de crédit au cours des trois derniers mois pour les diverses catégories de crédits et seuils de l'usure correspondants applicables à compter du 1er mai 2023
20
Avr
TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (TVA) - Opérations intracommunautaires : taux de change
- Publié le 2023-04-20
Nous donnons ci-après les cours indicatifs du mercredi 22 mars 2023, communiqués par la Banque de France, des monnaies des pays de l’Union européenne hors zone euro et des principales monnaies tierces.
20
Avr
IR - Frais de voiture et de deux-roues Barèmes kilométriques pour 2022
- Publié le 2023-04-20
Barème applicable aux automobiles, Cyclomoteurs (cylindrée inférieure à 50 cm3), Motocyclettes (cylindrée supérieure à 50 cm3)
20
Avr
IMPOSITION DES BÉNÉFICES - Intérêts déductibles des comptes d'associés
- Publié le 2023-04-20
Taux de référence
14
Avr
MINIMA SOCIAUX - Montant minimum des avantages vieillesse
- Publié le 2023-04-14
Allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa), Allocation supplémentaire d'invalidité (ASI).
14
Avr
MINIMA SOCIAUX - Revenu de solidarité active
- Publié le 2023-04-14
Montants en euros en vigueur à compter du 1-4-2023
14
Avr
INDICE MENSUEL DES PRIX À LA CONSOMMATION - Ménages urbains France entière
- Publié le 2023-04-14
Ménages urbains france entière
14
Avr
INDICE MENSUEL DES PRIX À LA CONSOMMATION - Ensemble des ménages
- Publié le 2023-04-14
Ensemble des ménages
14
Avr
SALAIRE ET COTISATIONS SOCIALES - Frais professionnels : voiture et deux roues
- Publié le 2023-04-14
Automobiles et deux roues